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Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… les plants, plantes et racines de chicorée ( n°s 06.01 ou 12.12 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… et résidus ( autres que ceux des n°s 26.18, 26.19 et 71.12 ) contenant des métaux, de l’arsenic (même renfermant … de la fusion du plomb et du zinc on trouve du thallium. 12)  Les scories, cendres et résidus de la fusion du zinc, …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… préparés.               ‑ Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - … parasiticides ou similaires, rentrent dans le n° 12.11 , pour autant que, dans l'état où ils sont présentés, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… - De laine ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres … 61.02 ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6110.12 Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… n° 06.01 ) et les racines de chicorée des n°s 06.01 ou 12.12 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

…               ‑ Amandes : 0802.11 ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noisettes (Corylus … d'amandes vides ( n° 14.04 ). c)     Les arachides ( n° 12.02 ), les arachides grillées ou le beurre d'arachide ( …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais … ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7219.11, 7219.12, 7219.13, 7219.14, 7219.21, 7219.22, 7219.23 et 7219.24 …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… et racines de chicorée, autres que les racines du n° 12.12 , même si ces produits ne sont pas fournis …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… acycliques. 2901.10 - Saturés               - Non saturés : 2901.21 - - Ethylène 2901.22 - - Propène (propylène) 2901.23 - - Butène … a)   Le propadiène (allène) (C 3 H 4 ).        b)   Le buta-1,2-diène (1,2-butadiène, méthylallène) (C 4 H 6 ).        …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

…               ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En cuivre affiné 7410.12 ‑ ‑ En alliages de cuivre               ‑ Sur support : … les garnitures intérieures de chapeaux, etc. ( n°  32.12 ). b)    Les étiquettes en feuilles de cuivre …