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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes … produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), soit de la distillation …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à partir de la fécule de manioc … bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde … ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux vive ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
Explanatory notes
… de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou fluorine) est un … comportant des zones diversement colorées, soit en cristaux agglomérés de couleur variable; il est …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
Explanatory notes
… de couleur paille, luisante, allongée et pointue à ses deux extrémités. B.‑ AUTRES CEREALES Font partie de ce groupe certaines céréales hybrides, notamment le triticale, qui est un croisement de blé et de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes …
Explanatory notes
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
Explanatory notes
… espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, … méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des morceaux de musique d'exécution ou d'exercice, même … ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). b) Les cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement ( n ° 92.09 ). …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en … pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et …