… (y compris les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.11 ). … ( n° 85.04 ), un aimant ou un électro‑aimant ( n° 85.05 ), une pile ( n° 85.06 ), un amplificateur …
… fermentées, autres que celles visées aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : 1) Le cidre , boisson … de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % vol. 6) La boisson fermentée dite malton , à base …
… Les dextrines et autres amidons et fécules modifiés du n° 35.05 . e) Les colles à base d'amidons ou de fécules ( n°s 35.05 ou 35.06 ). f) Les amidons et fécules constituant des …
… 1) Le chanvre de Tampico (istle) ( n°s 14.04 ou 53.05 ). 2) Le chanvre de Gambo ou d'Ambari ( … ou lin de la Nouvelle‑Zélande ( Phormium Tenax ) ( n° 53.05 ). b) Les déchets ligneux (chènevotte) de la …
… mères de cuivre (voir la Note explicative du n° 74.05 ). 3) Alliages de métaux communs de la présente … et d'éléments non métalliques ou de métaux du n° 28.05 . Ces alliages sont classés comme alliages de métaux … n° 37.07 . f) Les filés métalliques ( n° 56.05 ); les tissus en fils ou filés métalliques pour …
… ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) Les navires de … de soubassement à des élévateurs, grues, etc. ( n° 89.05 ). c) Les caissons cylindriques creux, utilisés pour …
… adaptées à des montures de lunettes à branches ( n° 90.05 ). c) Les lunettes ayant le caractère de jouets ( … des articles pour divertissements ou fêtes ( n° 95.05 ). …
… n'aient pas reçu d'autre préparation, restent classés au n° 03.05 . 2) Les poissons préparés ou conservés au vinaigre, à … procédés autres que ceux prévus par les n°s 03.02 à 03.05 , par exemple : les filets de poissons enrobés de pâte ou …
… perle, qui possède sensiblement la même composition ( n°s 05.08 ou 96.01 ) par le fait que ce dernier produit se … b) La nacre de perle, brute ou simplement préparée ( n° 05.08 ) et la nacre de perle travaillée ( n° 96.01 ). …
… médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n° 30.05 ). b) Les tissus caoutchoutés de la nature de ceux … en poids 50 % au plus de matières textiles ( n°s 40.05 ou 40.08 ). c) Les plaques, feuilles ou bandes en …
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