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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres …
Explanatory notes
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres … aussi du présent groupe lorsqu'ils peuvent effectuer également des opérations de coupe. L'opération de soudage … (soudage à l'arc en atmosphère inerte : MIG (Metal Inert Gas); soudage à l'arc en atmosphère active : MAG (Metal …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en … produits de cette position peuvent être crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés. Sont exclus également de la position : a) L'ouate de cellulose …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage …