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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… sont les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), les … soit au moyen des doigts, soit par l'intermédiaire d'une petite pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut citer comme tels : a) Les mandolines ( …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. … coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou … par découpage de ces articles), meulées sur les bords, percées, fraisées, ourlées, tordues, encadrées ou autrement …Section XX > Chapitre 94
… et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Explanatory notes
… assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … cache‑radiateurs. Ainsi les articles de tabletterie ou de petite ébénisterie en bois relèvent du n° 44.20 et le … travaillée, même sculptés, incrustés, marquetés, décorés de peintures, munis de glaces ou de miroirs, montés sur …Legal note
… du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du … assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes. …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. ‑ Gruaux et semoules : … (Point 1), deuxième paragraphe). Les gruaux consistent en petits fragments ou noyaux farineux provenant d'une mouture … blutage après remouture de gruaux issus de la première opération. La semoule de blé dur est la principale matière …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . … synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou d'autres transformations pour la filature. Au … est le plus souvent transformé en ruban composé de fibres peu serrées. Lors du peignage, le ruban de carde passe sur …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de … est obtenu à partir du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par … liquide incolore, ayant l'apparence de l'eau ordinaire. Il peut avoir une consistance sirupeuse; il corrode la peau, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ … retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici … et les autres ayant été éliminés par le peignage. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10 ‑ Pommes de terre ‑ … industriel, par un processus de surgélation. Ce processus permet de dépasser rapidement la gamme des températures de … le classement dans cette position des légumes congelés. Ils peuvent également avoir été cuits à l'eau ou à la vapeur …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En … pour les autres papiers. Généralement blancs, ces papiers peuvent parfois être colorés ou imprégnés de diverses … etc., ou munis de filtres généralement constitués par une petite spirale de papier gaufré, d'ouate de cellulose ou de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …