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Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et débris …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 sont applicables mutatis mutandis …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.09 et les dispositions de celle‑ci …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… même matière que les chaussures du n° 64.03 (voir la Note explicative de cette position). …

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