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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. 7101.10 - … cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de … perles de culture aussi bien à l'état brut, c'est-à-dire telles qu'elles proviennent de la récolte et simplement …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de … de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) Les émulsions ou suspensions … similaires obtenus par incorporation de matières minérales telles que le sable ou l'amiante. Ces produits sont …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); … non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons … ici même si elles ont été additionnées d'alcool ou si leur teneur en alcool a été accrue par une seconde fermentation, …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus … spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama … spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus … spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama … spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de …