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Section XVI > Chapitre 84

Section VI > Chapitre 31

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les … peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées … des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves …

Legal note

… les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les … peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées … des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

…        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les … 1.‑  Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme …

Legal note

…        e)   les préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les … 1.‑  Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme …

Section XVI > Chapitre 85

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie … peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);       c)      les tissus partiellement … recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces …

Legal note

… des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie … peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);       c)      les tissus partiellement … recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , … être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément …

Legal note

… reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , … être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90

Classification opinions

… Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… des spectromètres de masse et d'autres appareils analogues. Adoption : 1958 …

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