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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires … automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les …Legal note
… moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent … montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des …
Explanatory notes
… A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des … bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant son utilisation comme combustible, doit être classé au n° 36.06 … présentant une odeur prononcée de formaldéhyde. Elle est utilisée dans la fabrication des matières plastiques, des …Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99
… Autres …
Classification opinions
… nécessaires pour l'entretien ou la réparation de voitures automobiles de différentes marques mais distribuées par un …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …
Explanatory notes
… minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90
… Autres …
Classification opinions
… ou artificiels agglomérés du n° 68.04, ne pouvant être utilisés que pour la récupération de la matière abrasive. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79
… Autres …
Classification opinions
… et sont languetés et rainés sur leurs rives et leurs bouts. Les merrains/frises ont des longueurs de 308 mm, 408 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80
… Autres appareils …
Classification opinions
… manuelle , actionnée par un petit moteur électrique et utilisée pour éliminer les taches sur des vêtements avant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
… Autres microscopes …
Classification opinions
… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Présentant les deux …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39
… Autres …