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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception … l'espèce sont utilisés pour le transport et l'emballage de produits, tels que goudron, huiles végétales ou minérales, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions … poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations … températures élevées (généralement excédant 300 °C). Ces produits sont utilisés pour colorer ou opacifier par …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou …
Explanatory notes
… primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou … non conjugué (EPDM) 4002.80 - Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de … alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de … alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers ‑ … 9404.30 ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.12
… (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en … pour chaussures, de certains stores pour fenêtre, des cure-dents ou de certaines claies utilisées en fromagerie. Sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou …
Explanatory notes
… opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou … machines pour le finissage des surfaces des métaux ou des cermets, à l'exception des machines à tailler ou à finir les …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et …