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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la … et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la … et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et appareils pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, … bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs …
Explanatory notes
… bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs … rectangulaire. Les bois chanfreinés sont des bois dont les arêtes ont été abattues. La présente position couvre … bois qui présentent des mortaises, des tenons, des queues d'aronde, etc., ainsi que les assemblages de menuiserie …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et … de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des racines ou tubercules de la présente …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …
Explanatory notes
… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. ‑ Contenant au … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5111.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5111.90 ‑ Autres Ce qu'il …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un boîtier de chargement, un câble de chargement et un mode d’emploi . …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …