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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en métaux plaqués ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour …
Classification opinions
… à être inséré dans un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un … de la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres, en aciers inoxydables : 7307.21 ‑ ‑ Brides 7307.22 ‑ ‑ Coudes, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer … Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés … épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; …
Explanatory notes
… pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; … tubulaires ou à tige fendue 8308.90 ‑ Autres, y compris les parties Parmi les articles repris ici on peut citer : A) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant … aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs …