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617 résultats pour "房产证变不动产证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>凭祥仿制假台湾东吴大学文凭毕业证-俄亥俄州多米尼加大学计算机科学文凭证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>二手房抵押贷款房产证要放在银行吗AY"

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… couvre également les pistolets et revolvers miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… A)   Les compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles … également exclus de cette position les produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, qui seraient présentés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… 3 O) 2 SO 2 ) * . Liquide incolore ou légèrement jaune, ayant une légère odeur de menthe. Il est toxique, corrosif, … (sulfate neutre d’éthyle) ((C 2 H 5 O) 2 SO 2 ) . Liquide ayant une odeur de menthe. …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… valves, soupapes, autres que pour l'éclairage (tubes à rayons X, valves ou tubes de T.S.F., tubes cathodiques, … courant ou autres tubes électroniques, lampes émettrices de rayons infrarouges, etc.). La plupart de ces articles sont …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… (papier par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou … de tontisses, même pourvus d'un support supplémentaire ou ayant subi une imprégnation ou enduction de l'envers en vue …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum Lam. , Lolium perenne L. ) … prairies ou d'autres herbages (luzerne, sainfoin, trèfle, ray‑grass, fétuque, pâturin des prés du Kentucky, fléole des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… (secteurs), ont été simplement fendus dans la direction des rayons médullaires, même si l'une des faces principales a … soit concave ou convexe, cette courbure transversale ayant été obtenue par l'action d'une scie cylindrique. La …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

…               ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ ‑ Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… polyéthylène basse densité (LDPE), à savoir le polyéthylène ayant une densité inférieure à 0,94 à 20 °C, déterminée en … Le polyéthylène haute densité (HDPE) est un polyéthylène ayant une densité de 0,94 ou davantage à 20 °C, déterminée …

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