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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.11
… Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2822 > 2822.00
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.26
… Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique …
Section V > Chapitre 26 > Position 2621 > 2621.10
… Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206 > 4206.00
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.40
… Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.30
… vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805 > 1805.00
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres …