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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, …
Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par … autour du produit est modifiée ou contrôlée (en éliminant l’oxygène pour le remplacer par de l’azote ou de …Legal note
… réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par … ou de sorbate de potassium, par exemple); b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments … les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du … chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à …Legal note
… les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du … d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. Les produits du … chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… La pochette présente un grand compartiment sur le devant duquel sont fixées deux pochettes plus petites superposées …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. … ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne …Legal note
… ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑ Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à …