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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.80
… Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, …
Explanatory notes
… articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, … être en toute matière (à l'exclusion des métaux précieux). Lorsque les roulettes comportent un bandage consistant en un …Section I > Chapitre 4
… comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet … de constituants naturels du lait, non dénommés ni compris ailleurs. F) Le beurre et les autres matières grasses … comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.20
… Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.1
… Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters …