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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
Classification opinions
… préparation est congelée et conditionnée pour la vente au détail dans un bol en matières plastiques. Avant de … L'assortiment est congelé et conditionné pour la vente au détail dans une boîte en papier. Avant de le consommer, il …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles … en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres fins (destinés à être placés contre un mur, sur une table ou un autre meuble, par exemple). Les tapis visés …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24
… Buta-1,3-diène et isoprène …
Classification opinions
… les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
Classification opinions
… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré … (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube (stabilisateur), benzoate de sodium (conservateur) et bêta-carotène (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous … présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous … présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 - Feuilles pour le marquage au fer 3212.90 - … utilisation comme teintures. 2) Sous des formes (boules, tablettes, comprimés ou formes analogues) telles que leur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines … les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou …
Explanatory notes
… Les mandrins, les pinces et les douilles pour forets ou tarauds, etc., les porte-outils de tours, les filières à … ou mâchoires de serrage, les plateaux circulaires et les tables, avec ou sans dispositifs d'orientation ou de réglage … tels que les mandrins et plateaux magnétiques ainsi que les tableaux, armoires et pupitres pour la commande numérique ( …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont … le rembourrage. 2) Les grains, pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les autres produits d'origine végétale non …Legal note
… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la … exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …