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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes …
Explanatory notes
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes … ); ou 2) dont les surfaces externe et interne ont été taillées à la scie ou autrement de façon à assurer un … ). Sont également comprises ici les feuilles de liège renforcées de papier ou de tissu, ainsi que les bandes de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5
… Cultures de cellules, même modifiées …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.10
… Urée, même en solution aqueuse …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.24
… De menthe poivrée (Mentha piperita) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.50
… Fontes brutes alliées; fontes spiegel …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1
… Plaques et feuilles, non armées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.61
… De section carrée ou rectangulaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454 > 8454.20
… Lingotières et poches de coulée …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1
… De forme carrée ou rectangulaire …
Section II > Chapitre 12 > Position 1204 > 1204.00
… Graines de lin, même concassées …