Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou … (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un liquide incolore, mobile, d'odeur pénétrante, employé comme …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et …
Explanatory notes
… pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et … ou en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; 2) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non … extra 1509.30 ‑ Huile d’olive vierge 1509.40 ‑ Autres huiles d’olive vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non … modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non … 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des … C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En … autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont … les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non … modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à … et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la margarine. Les qualités …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.18
… Ailerons de requins …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2
… Alliages de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7407 > 7407.10
… En cuivre affiné …