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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de boutons. 9606.10 ‑ Boutons‑pression et … autres parties de boutons; ébauches de boutons La présente position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1
… Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … elarofiban … elbimilast … elsubrutinib … endixaprine … iodure d'énisamium … entinostat … enzastaurine … … … traxoprodil … trazpirobène … bromure de trimédoxime … tropantiol … trovirdine … tucidinostat … ulixertinib … …Classification opinions
… 1. Produit , présenté sous la forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, … 1 g) du Chapitre 29 et Note 1 a) du Chapitre 38) et 6 . Adoption : 2017 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
Explanatory notes
… tannants organiques synthétiques 3202.90 - Autres Cette position comprend : I) Produits tannants . Sous … Chapitres 28 ou 29 , les produits tannants de la présente position comprennent : A) Les produits tannants organiques … les paragraphes A) et B) restent classés dans la présente position, même s'ils sont mélangés entre eux (syntans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
Explanatory notes
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position couvre les machines et appareils pour la … et des côtes plus lourdes. Font notamment partie de cette position : 1) Les machines à écôter et les machines à … des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Classification opinions
… par de l'alumine) produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux et d'une faible quantité de liant organique (procédé de mise en solution). Adoption : 1987 …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons …