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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… 1. Système de fabrication de disques compacts audio, constitué par une … série de machines logées dans un coffre étanche. Ce système fabrique des disques en polycarbonate sur lesquels il crée … avec des unités d'entrée et de sortie qui servent à faire fonctionner l'ensemble du système de fabrication. Le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… un azurant optique et un agent tensioactif anionique en faible quantité, destinée à la fabrication d'une préparation pour lessives, par addition de … de sodium et de gomme de caroube, destiné à être ajouté en faibles proportions (moins de 1 %) aux crèmes glacées fermes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… 1. Appareils pour le chauffage électrique par surface des matières contenues dans des fûts, réservoirs, canalisations, etc., dont l'élément chauffant est constitué par un tissu de verre sur lequel …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou …

Legal note

… ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… l'obésité , contenant des hydrates de carbone, de la farine de guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de céréales contenant de la vitamine B1, de l'acide … et de la farine de blé, destinée à être ajoutée, en très faible proportion (0,24 pour mille environ), aux farines de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… longueur supérieure à 36 cm entièrement revêtu, sur une face, d'impressions ou d'illustrations et permettant … pas de nature à modifier leur destination initiale ni à les faire considérer comme des articles relevant du Ch. 49. … de lignes ou de points produits sur le papier par une tête chauffante (stylet chauffant) ou par une imprimante par …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… , de forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant … entre deux couches de matières textiles de coton. Les faces avant et arrière sont assemblées de façon à constituer une enveloppe et la face arrière comporte …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés … bonneterie à mailles cueillies, d'autre part, se démaille facilement lorsque le fil se rompt. II) On obtient la …

Legal note

… n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les … mélanges d'épices additionnés : a) De diluants destinés à faciliter le dosage et la répartition homogène des épices … préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) De …

Legal note

… différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en … du véhicule, les pellicules jouent le rôle de résistance chauffante, chauffent la surface du verre et éliminent le givre et la neige. …

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