Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La … ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de … lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à … DE LAMINOIRS Les laminoirs sont des machines destinées à la mise en forme des produits métallurgiques sous l'effet de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… 90.12 ‑ Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. 9012.10 ‑ … 85 , les appareils électriques de mesure (voltmètres, milliampèremètres, etc.) du n° 90.30 . …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine … de béryllium . a) Le béryl, silicate de béryllium et d'aluminium; le béryl ou émeraude commune, ayant les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes … soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur fini. Les …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne … photosensibles, papiers filtres et carton sulfurisé (parchemin végétal)). Ces pâtes sont également dites pâtes à … de la lignine et des autres produits non cellulosiques est éliminée. Les produits chimiques utilisés habituellement …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… du conducteur. Ces véhicules peuvent circuler sur des chemins piétonniers et dans des lieux publics pour effectuer …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres …Section V
… PRODUITS MINERAUX …
Explanatory notes
… Section V PRODUITS MINERAUX …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …