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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.11
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.21
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.31
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.41
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus … matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous forme de pellets ou de semoules et occasionnellement sous … pour animaux. D) Les autres déchets de sucrerie , parmi lesquels on peut citer les écumes de défécation et les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes …
Explanatory notes
… appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes … ‑ - Autres 8514.40 ‑ Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes … position les machines et appareils électrothermiques normalement utilisés dans les ménages ( n° 85.16 ). I.‑ …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 … pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance La … pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. Sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.10
… Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine …