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Section XV > Chapitre 72

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 … ou du mica, être fixés sur papier, carton, produits textiles ou autre support. La plupart de ces produits et …

Legal note

… par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes …

Legal note

… Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

…        h)   les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus …

Legal note

…        h)   les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même …

Legal note

… de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque …

Legal note

… et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités. 4.‑  Les articles du présent Chapitre, autres …

Legal note

… peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités. 4.‑  Les articles du présent Chapitre, autres …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  …

Legal note

… 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières);        h)   les …

Legal note

… 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières);        h)   les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… carré contenant les éléments suivants : 1. un système d’extraction pour l’échantillonnage de l’huile et l’extraction des gaz; 2. un système de chromatographie en phase gazeuse pour séparer et mesurer les gaz extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais …

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