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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou … 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des … orangé au brun. Ils sont surtout employés, en l'état, après simple déshydratation ou distillation partielle, dans la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et …
Explanatory notes
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, … plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les peignes à coiffer ou de … guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres matières. Ces …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même …
Explanatory notes
… en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même … la Nomenclature sont exclus de la présente position, même s'ils sont susceptibles d'être utilisés en parfumerie, à des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de …
Explanatory notes
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; … bateaux, par exemple, et leurs accessoires (rails, pistes, signaux, par exemple). 5) Les jouets pouvant être … de cette position combinés à un ou plusieurs articles qui, s’ils étaient présentés séparément, seraient classés dans …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …