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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou … tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe tubulaire …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières …
Explanatory notes
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse … isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son. Ils sont rangés ici même s'ils sont en masse. * * * Sous …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. La présente position …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets …Legal note
… La présente Section ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets … individuel de détail du n° 33.06; f) les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04; g) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou … chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …