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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.23
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.32
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2
… Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10
… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par …
Explanatory notes
… (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par … wagons‑ateliers équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés …Legal note
… préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés … on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les … machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les … et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre également les formes de … n° 84.45 les machines servant à la prépara fibres avant le feutrage proprement dit (souffleuses de poils, loups, …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION … vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou …Legal note
… vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou … une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement …Classification opinions
… et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux …