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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis … sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages …
Explanatory notes
… découpés dans une forme déterminée (y compris carrée ou rectangulaire), polis ou autrement travaillés par meulage, … tournage, etc. Toutefois, les articles de l’espèce qui sont reconnaissables comme constituant des parties d’ouvrages … de piano et des plaques de crosses pour armes qui sont reprises respectivement sous les n°s 92.09 et 93.05 . En …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … organiques 3825.69 - - Autres 3825.90 - Autres A.- PRODUITS RESIDUAIRES DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES … du carbonate de sodium, de la silice, etc. 2) Produits résiduels de la fabrication des antibiotiques (dénommés …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou … non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non … dureté, sont utilisées en bijouterie et en joaillerie pour remplacer les pierres gemmes (précieuses ou fines) … cristalline que les pierres naturelles auxquelles elles ressemblent (par exemple le grenat d’aluminium et d’yttrium …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le beurre recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir … (pour autant qu'ils conservent le caractère des produits relevant de la présente position). Sont exclues de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières …
Explanatory notes
… des mixtures et mélanges délibérés, et 2°) des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries … les propriétés physiques de l'article vulcanisé et de réduire le temps et la température nécessaires à la … en tant que plastifiants ou parfois désignés comme tels qui relèvent plus particulièrement d'autres positions de la …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) …
Explanatory notes
… de matières plastiques. Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, … que l'on forme la spirale. Cet assemblage est généralement réalisé par une couture ordinaire (cloches faites de bandes cousues) ou par un remmaillage , opération qui consiste à engrener les bords …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …