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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.26
… Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du …
Explanatory notes
… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du … effet est celle des lasers à excimères. 2°) Les appareils d’écriture directe sur plaquette fonctionnant sans masque ni …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la … utilisés à des fins similaires (signaux mécaniques éclairés électriquement, dispositifs hydrauliques ou … * * * Les appareils électriques de signalisation ou d'éclairage pour cycles ou véhicules automobiles relèvent du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou … naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou … convexe) qui est rainurée vers le centre pour permettre l'écrasement du grain et son écoulement par le milieu de la meule. Meules à défibrer Il …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50
… Appareils électriques d'amplification du son …
Classification opinions
… de basse fréquence et d'un casque muni de deux écouteurs réglables séparément afin de remédier aux …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de … des animaux. Cette position se rapporte aux produits de l'espèce, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement …