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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la …

Explanatory notes

… 84.38  ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la … Pour autant qu’ ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position groupe les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, …

Explanatory notes

… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière … procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - Autres …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; …

Explanatory notes

… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; … communs. 8302.10 - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 8302.20 - Roulettes 8302.30 - Autres …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00

… n°s  70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32

… ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …

Section V > Chapitre 27

… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …

Explanatory notes

… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. … de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles … bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non …

Legal note

… de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles … bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non … à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques …

Classification opinions

… 1. Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier … entre les parois intérieure et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3

… à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …

Section XI > Chapitre 56

… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …

Explanatory notes

… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. … ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, … support en feutre ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en …

Legal note

… ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, … support en feutre ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en … du n° 96.19 . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00

… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …

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