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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement … , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais elle est surtout utilisée pour la … produit, qui sert à la fabrication du cacao en poudre, est aussi utilisé comme couverture d'articles en chocolat ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les … source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du … et physico‑chimiques. L'obtention de ce type de pâte peut nécessiter, indépendamment du blanchiment, une purification …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - … ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …Legal note
… Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés … Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
Explanatory notes
… ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - D'une puissance … position. Les groupes électrogènes pour la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ Fonctionnant électriquement : … au sens de cette position. Par mouvements de montres (dits aussi de petit volume ), il faut entendre, conformément à la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …