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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… roues (à deux roues motrices), à châssis tubulaire muni d'une selle du type motocycle, d'un guidon pour le diriger et de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… Camion à benne basculante, muni d'un moteur à six cylindres à pistons à allumage par compression d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm … totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. La structure du véhicule se compose d'une cabine et d'un plateau arrière …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x … dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé équipé d’un verre non trempé à basse teneur en fer, contient 630 … protection contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm munis de « connecteurs solaires » …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou … similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, … non rabattable pour trois personnes. La partie supérieure du véhicule est constituée de deux éléments de carrosserie …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « carte à mémoire électronique flash »), d'une capacité de mémoire de 192°Mo, constitué d'une carte …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous … de fromage. Cette poudre de fromage contient également du babeurre en poudre, un colorant (extrait de paprika) et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …