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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.30
… Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en … les animaux, à l' exception des cuirs et peaux ci‑après, qui relèvent des n ° s 41.01 , 41.02 ou 41.03 : a) Cuirs …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… dispersé ou dissous dans un milieu non aqueux. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, consiste soit en polymères … de la cellulose ou du caoutchouc naturel, par exemple). Des quantités plus ou moins importantes d'autres produits …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières … pellicules, bandes et lames en matières plastiques (qui ne sont pas renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines … esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des principaux polymères naturels ou modifiés … alginique, ses sels et ses esters L' acide alginique , qui est un poly(acide uronique), est extrait des algues …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.70
… Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques …