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Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… mélasses de canne ou de maïs le sont, notamment à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… compte des protecteurs et couvertures présentés en même temps que ces articles. Sont exclus de la présente …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… par la Note 1 du présent Chapitre. La pierre de savon ( soapstone ) est une variété de stéatite naturelle. Le talc …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété saccharatum . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… ou par polymérisation de réorganisation de lactames (epsilon‑caprolactame, par exemple). Certains des polyamides …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les flacons ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés isolément (régime de la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les T-shirts et maillots de corps ( n° 61.09 ). b)    Les vêtements confectionnés en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… à des articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs …

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