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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres … Certains ballons‑sondes pèsent jusqu'à 4.500 g, mais leur poids habituel varie de 350 à 1.500 g. 2) Les … très mince, d'une qualité soignée permettant une dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
Explanatory notes
… Les fils retors ou câblés obtenus en tout ou en partie à l'aide de fils susmentionnés restent compris dans la … à 55 , selon le cas). b) Les fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal ( n° 56.07 ). c) Les articles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. …
Explanatory notes
… peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2816.10 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium 2816.40 ‑ Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum A.- HYDROXYDE ET PEROXYDE DE … est exclu ( n° 25.19 ou, s'il est en cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, n° 38.24 ). B.- …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
Explanatory notes
… les bouées, les balises, etc. pour permettre de mieux les identifier. 3) Les appareils d'approche, d'atterrissage ou de contrôle du trafic des aéroports; il s'agit d'appareils très … les avions pour permettre aux opérateurs de radar de les identifier et sur les ballons‑sondes pour la détermination …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
Explanatory notes
… couscous, même préparé . ‑ Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 ‑ ‑ … alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des farines de … position couvre également les produits frais (c'est‑à‑dire humides ou non séchés) et les produits congelés, par …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …