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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et … - Freins et leurs parties : 8607.21 - - Freins à air comprimé et leurs parties 8607.29 - - Autres 8607.30 - … l'ensemble des parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée … des aldéhydes (formaldéhyde, furfural ou autres). Les plus importantes sont les produits de condensation du … comme bases pour enduits, pour vernis, pour produits d'imprégnation, etc., puis les résitols, employés comme …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… pli ; le contre‑plaqué est formé généralement d'un nombre impair de plis et le pli médian est dénommé âme . 2) Les … capables de supporter sans déformation des charges importantes. - Les panneaux complexes . Dans ce type de … recouverts d’une fine feuille de placage en bois de façon à imiter un panneau assemblé pour revêtement de sol. Sont …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En … ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - … comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures … ou support. Sont également classées dans cette position les images, gravures et photographies présentées dans un cadre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - Polyisobutylène … l'éthylène. Parmi les polymères de cette position, les plus importants sont le polypropylène, le polyisobutylène et les … (y compris des copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux … ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par …Legal note
… ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par … articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du n° 96.15), ne …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). … - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la … civil. Sous le nom de pierre artificielle , on désigne des imitations de pierre naturelle obtenues en agglomérant à …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …