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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ … obtenue à partir de l'huile de soja brute au cours de son raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° ° ° Note … subi aucune modification de couleur, d'odeur ou de goût par rapport à l'huile correspondante obtenue par pression. …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
Explanatory notes
… optiques opèrent par examen d'une image préalablement agrandie dudit objet. Les microscopes optiques se composent … et d'un oculaire qui joue le rôle d'une loupe et au travers duquel on observe l'image agrandie. La partie … généralement des microscopes spéciaux munis d'un changeur rapide de grossissements. PARTIES ET ACCESSOIRES Parmi les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… 1. Armoire à flux d'air laminaire utilisée pour la préparation et la manipulation de cultures cellulaires en laboratoire, etc., et qui consiste en une armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à ventilateur incorporé actionné par …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle … piliers ou colonnes tubulaires et d'un système de levage hydraulique qui maintiennent la plate-forme au-dessus du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - … poudre formée de petits grains brun foncé, parsemée de rares grains brillants; un aimant approché de la poudre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. … développement de ces processus. Ces préparations relèvent généralement de deux groupes : a) Celles du premier … préparations comprennent notamment : 1°) les catalyseurs radicalaires (solutions organiques de peroxydes organiques …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et …