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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état … mécanique ou non, ainsi que divers engins flottants tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. …Legal note
… Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non …Section XIX > Chapitre 93
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont … montés sur les armes, ou non montés mais présentés en même temps que les armes auxquelles ils sont destinés, suivent le …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont …Section IX > Chapitre 46
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou … entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou … entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
Explanatory notes
… liquides, mais peuvent être rendus pâteux ou solides par nouvelle concentration ou évaporation. Tous ces extraits … proportions variables, outre du tanin, d'autres substances telles que sucres, sels minéraux, acides organiques. Ils … être également en écailles, en aiguilles, etc. Ils sont notamment utilisés en teinturerie comme mordants, dans la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des …
Explanatory notes
… poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types … fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des … non aqueux (huiles siccatives, white spirit, essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs …
Explanatory notes
… parent, y compris sa structure chimique de base. 29.38 - Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs … se dédoublent en une partie « sucre» et en une partie « non sucre» aglycone. Ces parties sont liées l'une à l'autre par l'intermédiaire de l'atome de carbone anomérique du sucre. Par conséquent, ne sont pas considérés …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes … (par le papillon lui‑même, par des parasites, accidentellement ou autrement), dont le brin est rompu par …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de … pour usages autres qu’électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que … (énergie solaire, par exemple); 3) être utilisés normalement dans les ménages ou pour le camping. Ces … leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance calorifique …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et …