Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets … position couvre d'une manière générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, … langue que ce soit. Ces articles comprennent les œuvres littéraires de tout genre, les manuels (y compris les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de diph é nylm é thane) » ) se présente sous une forme liquide, est d’apparence opaque, d’une couleur allant du … au phosgène et à la chaleur, donne des fonctions isocyanate libres. Le produit est un polymère modifié chimiquement … et suivant que la matière se trouve ou non modifiée par l'introduction d'autres substances. Appartiennent notamment …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : … présent Chapitre. Le cuivre affiné est coulé sous forme de lingots ou de lingots‑barres destinés à la refonte … ouvrées à leurs extrémités à seule fin d'en faciliter l'introduction dans les machines destinées à les transformer …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… produits sont obtenus par laminage à chaud ou forgeage des lingots ou massiaux du n° 72.06 . Ce sont des demi‑produits … aux demi‑produits mais aussi par le fait qu'ils sont livrés généralement en longueur de 1 à 2 mètres et que leurs …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20 - Autres, en … bâtiment (par exemple, sous forme de treillis soudés), dans l’industrie de la boulonnerie, de l’étirage à froid, etc. Il …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement … avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres étirées à froid), soit la rectification entre meules, ou le tournage (barres calibrées ou rectifiées); 2) avoir subi des ouvraisons …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). - … et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement … à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou parfois un dispositif …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n° 73.11 , relative aux mêmes articles en …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, …
Classification opinions
… changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de la RGI 1. Adoption : 1965 …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …