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Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… fil machine (n° 72.13 ) ainsi que les barres (n°s 72.14 ou 72.15 ). 5) les profilés (n° 72.16 ). 6) les fils (n° 72.17 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… leurs parties, en cuivre (voir la Note explicative du n°  73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… tantalo‑niobates de fer et de manganèse repris au n°  26.15 . Le tantale est obtenu par réduction de l'oxyde de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… sucre et similaires, ayant le caractère des articles du n°  82.15 . d)    Les cisailles à métaux ayant le caractère de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… sont simplement fixées aux fonçures à l'aide de clous ( n ° 44.15 ). c)     Les fûts découpés en forme de tables, de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… transport, ainsi que pour des raisons de sécurité ( n° 27.15 ). f)     Les ouvrages en asphalte du n° 68.07 . ° °   ° …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… tissus de fibres synthétiques discontinues ( n°s 55.12 à 55.15 ). d)    Les nappes tramées pour pneumatiques du n° 59.02 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… inférieure à 39 % en poids (qui relèvent en général des n°s 15.17 ou 21.06 ). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties … de la présente position : a)   Les bas à varices ( n° 61.15 ). b)   Les simples protecteurs ou réducteurs de pression …

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