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Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.‑  Aux fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non … Notes de sous‑positions. 1.‑  Aux fins du n° 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant … naturels du lactosérum. 2.-  Aux fins du n° 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le …

Legal note

… ainsi que les globulines (n° 35.04). 6.‑  Aux fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non … Notes de sous‑positions. 1.‑  Aux fins du n° 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant … naturels du lactosérum. 2.-  Aux fins du n° 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… produits farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des …

Legal note

… produits farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou 21.04 . Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… au m 2 n'excédant pas 150 g :          a)      contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé … 700 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 3.060 4,4 12,3 3.‑   Au sens du n° 4805.11, …

Legal note

… au m 2 n'excédant pas 150 g :          a)      contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé … 700 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 3.060 4,4 12,3 3.‑   Au sens du n° 4805.11, …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, … en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du … produits provenant de la mouture des céréales du Chapitre   10 et du maïs doux du Chapitre   7, à l'exception des …

Legal note

… pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, … en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du … en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un …

Section XI

Explanatory notes

…                    a)   les fils de crin guipés (n° 51.10) et les filés métalliques (n° 56.05) sont considérés pour … ou plusieurs monofilaments du Chapitre 54), titrant plus de 10.000 décitex;                    c)   de chanvre ou de … par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant pas 1.000 g;                    b)   apprêtés en vue de leur …

Legal note

…                    a)   les fils de crin guipés (n° 51.10) et les filés métalliques (n° 56.05) sont considérés pour … ou plusieurs monofilaments du Chapitre 54), titrant plus de 10.000 décitex;                    c)   de chanvre ou de … par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant pas 1.000 g;                    b)   apprêtés en vue de leur …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi … de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  Aux fins des …

Legal note

… de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi … de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  Aux fins des …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également … b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la …

Legal note

… produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également … b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la …

Section XVI

Explanatory notes

… plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés … transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en …

Legal note

… plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés … transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 59.10), ainsi que les articles pour usages techniques en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.19

CAS

… … 16008-36-9 … 509-56-8 … 73232-52-7 … 143-52-2 … 20290-10-2 … 467-18-5 … 20594-83-6 … 916072-89-4 … 152657-84-6 … … … 16008-36-9 … 509-56-8 … 73232-52-7 … 143-52-2 … 20290-10-2 … 467-18-5 … 20594-83-6 … 916072-89-4 … 152657-84-6 … …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux …

Legal note

… pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux …

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