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Section XVII

Explanatory notes

… les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les … aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la … ou articles qu'ils comprennent. Il est à noter, à cet égard, que ne relèvent des positions consacrées aux parties …

Legal note

… les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les … aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la … se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au‑dessus de surfaces glacées. Les parties et …

Classification opinions

… Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… Les termes synthétiques et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières … groupes imides. Le terme  nylon ou autres polyamides couvre également les aramides (voir la Note 12 de la présente …

Legal note

… Les termes synthétiques et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions … et des tissus de fibres discontinues. Ce Chapitre couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés …

Legal note

… ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XV

Explanatory notes

… métallique et d'un composant céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui …

Legal note

… métallique et d'un composant céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, appelés soies … de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent également du présent Chapitre. Le Chapitre 50 couvre, d'une …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande … dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés à un ou …

Legal note

… et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande … dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés à un ou …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le … a)      les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, …

Legal note

… terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le … a)      les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        les alliages fer‑carbone contenant en poids … tamis d'une ouverture de maille de 5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.        ij)   … de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent comporter des …

Legal note

… ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        les alliages fer‑carbone contenant en poids … tamis d'une ouverture de maille de 5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.        ij)   … de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent comporter des …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les … des Notes 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au présent Chapitre. 4.‑  Le n° 90.05 ne couvre … à rayons X du n° 90.22). Le présent Chapitre couvre également les aspirateurs des types utilisés en médecine, en …

Legal note

… ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les … des Notes 3 et 4 de la Section XVI s'appliquent également au présent Chapitre. 4.‑  Le n° 90.05 ne couvre …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… multiples sont classées au n° 84.79.    Relèvent également, en tout état de cause, du n° 84.79 les machines … Au sens du n° 84.85, l’expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) désigne la formation, sur … A)   Les Notes 12 a) et 12 b) du Chapitre 85 s'appliquent également aux expressions dispositifs à semi‑conducteur et …

Legal note

… multiples sont classées au n° 84.79.    Relèvent également, en tout état de cause, du n° 84.79 les machines … Au sens du n° 84.85, l’expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) désigne la formation, sur … A)   Les Notes 12 a) et 12 b) du Chapitre 85 s'appliquent également aux expressions dispositifs à semi‑conducteur et …

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