… que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) : 2601.11 ‑ ‑ Non agglomérés 2601.12 ‑ ‑ Agglomérés 2601.20 ‑ … étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02). Selon leur …
… imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées … parasiticides ou similaires, rentrent dans le n° 12.11 , pour autant que, dans l'état où ils sont présentés, …
… sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1) Les œufs de … d'animal, même comestible, liquide ou desséché ( n°s 05.11 ou 30.02 ). ______________________ …
… particules du n° 44.10 ni avec les panneaux de fibres du n° 44.11 ; ces deux sortes de produits étant faits de matières … le liège aggloméré ( n° 45.04 ) ou les ouvrages du n° 68.11 . …
… ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que de conifères … ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 4406.11 à 4406.92 Aux fins du classement dans les sous‑positions …
… ‑ Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : 1512.11 ‑ ‑ Huiles brutes 1512.19 ‑ ‑ Autres ‑ … ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1512.11 et 1512.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites nues … le malt grillé ou torréfié (voir la Note explicative du n° 11.07 ). b) L'orge grillée ou torréfiée (succédané du …
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le … farine de froment enrichie par l'adjonction de gluten ( n° 11.01 ). b) Les protéines extraites du gluten de froment …
… ici, mais les side‑cars présentés isolément relèvent du n° 87.11 . Sont en outre exclus de la présente position : a) Les cycles équipés d'un moteur auxiliaire ( n° 87.11 ). b) Les cycles (autres que les bicyclettes) pour …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
