… de divers clichés ou cylindres d’impression ( Chapitre 90 ), tels que les appareils servant à la reproduction par … d'images numériques, au moyen d'un faisceau laser ( n° 90.06 ). ij) Les instruments de mesure, de contrôle ou de vérification, ( n°s 90.17 ou 90.31 , selon le cas). …
… 2519.10 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres La présente position couvre la magnésite (ou … par calcination à température relativement faible (moins de 900 ° C). Elle est plus active chimiquement que la magnésie … 38.24 ). Les éléments d'optique en oxyde de magnésium ( n ° 90.01 ). …
… ses dérivés 2936.29 - - Autres vitamines et leurs dérivés 2936.90 - Autres, y compris les concentrats naturels Les … ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 2936.90 Sont notamment couverts par cette sous-position les …
… et machines à apposer ou à oblitérer les timbres 8472.90 - Autres Cette position englobe l'ensemble des … (balances-compteuses de pièces) relèvent des n°s 84.23 ou 90.16 , selon le cas. 5) Les distributeurs automatiques …
… - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes … imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de bonneterie caoutchoutées du …
… - - En fils de diverses couleurs 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes … imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de bonneterie caoutchoutées du …
… fait semblable à celle des appareils photographiques du n° 90.06 ou des caméras cinématographiques du n° 90.07. Les appareils relevant du n° 85.25 et ceux classés …
… 8504.50 ‑ Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.90 ‑ Parties I.‑ TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES Les … pour alimenter des appareils radiologiques relèvent du n° 90.22 . De même, les régulateurs automatiques de tension …
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