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Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… crins » pour navettes, constituées par une touffe de crins synthétiques, d'une longueur de 12 à 24 mm, fixés à l'une de … colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir intérieurement des navettes pour métiers à tisser certaines fibres textiles (jute notamment) et dont le rôle est de régulariser le déroulement …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… inférieur à 0,05 mm, obtenues par dépôt d’une pellicule d’argent sur des microbilles creuses en verre, par procédé de … à 20 % et celle en verre inférieure ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme charge conductrice dans la fabrication …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… 1. Lampe portative à monter sur le système à visée télescopique d'un fusil de chasse, constituée d'un boîtier cylindrique intégrant une lampe halogène, d'un réflecteur et d'un … et connectée par un câble électrique à un boîtier de contrôle qui, fixé sur la culasse de l'arme, contient un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… 1. Ebauches d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en acier inoxydable d'une longueur de 44 … d'un diamètre extérieur de 1,3 mm et d'un diamètre intérieur de 0,9 mm, dont une extrémité a été coupée perpendiculairement et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face formant la partie extérieure des panneaux, comportant deux cavités de forme rectangulaire aménagées dans l'épaisseur du carreau et dans lesquelles sont logées des bandes de laine minérale, recouverts, sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… moteur d'une unité motrice (motoculteur). Les lames sont présentées dans une boîte unique avec l'unité motrice, sans être montées sur celle-ci. L'unité motrice (motoculteur) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un … contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un … contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un … contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …

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