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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8
… mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.1 > 7408.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.90
… Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1
… Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5803 > 5803.00
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06 …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.1 > 7605.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.2 > 7605.21
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …