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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… séparées par une couche d'air déshydraté ou de gaz inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en matières plastiques ou en autres … de deux plaques de verre assemblées comportant une couche intercalaire de fibres de verre. Les verres de ces types, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ … houille bitumineuse, etc.) même pulvérisées (poussier, fines de houille) ou agglomérées (boulets, briquettes, etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… sont débarrassées de leur gangue. En poudre, leur teinte est généralement grisâtre. Les pyrites non grillées sont principalement utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… choux de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de printemps, les choux frisés et autres produits du genre Brassica à feuilles ainsi que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de la pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en augmenter la solubilité (cacao solubilisé). La … médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs … tels que les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles … ou non munies de bourrelets protecteurs et même, pour certains casques, de microphones ou d'écouteurs …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de … La baudruche (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) découpée de forme carrée, rectangulaire ou autre, … à tabac, etc.) et les ouvrages en tendons (courroies de machines, lanières pour le montage des courroies de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard … de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente destinés à être consommés dans cet état, sont repris au … ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… polymères du styrène 3915.30 ‑ De polymères du chlorure de vinyle 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques Les produits … brisés ou usagés en matière plastique, manifestement inutilisables en l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés comme matières de …

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