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Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… qu'il contient, constitue un oxydant et un décolorant très énergique. 1)    Hypochlorite de sodium (NaClO.6H 2 O). En solutions aqueuses, ce produit est aujourd'hui désigné commercialement sous le nom d' eau de Javel . On le … sont incolores ou jaunâtres, à odeur de chlore; elles contiennent généralement un peu de chlorure de sodium à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus … et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières … les sabots sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce et fixé d'ordinaire à la semelle par des …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du … peu alcooliques, mais très riches en extrait de malt. N'entrent pas dans cette position : a)    Certaines boissons …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, … du n°  72.16 sont applicables mutatis mutandis. N'entrent pas dans la présente position : a)    Les profilés …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine (paille) de plomb pour assurer l'étanchéité des … de plomb et utilisés comme joints de bourrage, les ouvrages façonnés en plomb pour le bâtiment, les plombs de lestage de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… 8105.30 - Déchets et débris 8105.90 - Autres Parmi les minerais utilisés dans la métallurgie du cobalt , les plus … sont l'hétérogénite (oxyde de cobalt hydraté), la linnéite (sulfure de cobalt et de nickel) ou la smaltine (arséniure de cobalt). Ces minerais sont d'abord …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03               ‑ Autres : 9305.91 - - … 2)    Les pièces métalliques coulées, forgées ou poinçonnées pour fusils ou carabines de guerre, pour armes … tels que les baguettes, écouvillons et autres articles de nettoyage des armes ( n°s 82.05, 96.03 , etc.). …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières textiles et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des … deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées …

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