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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… 1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs peints n'ont subi aucune opération de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… 1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans l'épaisseur des murs d'étage d'un … pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… basculant est en acier laminé pour structure soudée; sa partie avant ne se prolonge pas au dessus de la cabine du … la largeur du véhicule; - Les suspensions avant et arrière contiennent des ressorts à lames semi-elliptiques et l'essieu avant est muni d'amortisseurs; - Le …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… conçues pour protéger le corps des blessures pendant la pratique du hockey sur glace, constituées essentiellement d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de protection en matières plastiques maintenues dans une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un … et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… sous forme semi-solide à température ambiante et est la fraction de haute-fusion obtenue par un fractionnement à une ou plusieurs phase(s) de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Stéarine de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… de l'huile minérale, composés d'huile minérale dans une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de graphite dans une proportion de 2 à 30 % et, dans certains cas, de stabilisants, utilisés principalement pour la fabrication d'huiles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… 1. Sac à couette (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du chapitre …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit … sur une face, d'un adhésif protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… 1. Cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines … bobines forment un seul corps dans lequel les bobines sont fonctionnelles; l'enroulement et le déroulement de la bande …

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