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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.10
… Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.90
INN
… … cilomilast … enobosarm … étripamil … laflunimus … lodoxamide … manitimus … naminidil … néluxicapone … …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans le sens de la …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de … de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, la … et produits fourragers similaires, frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, …